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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société IMMO’ZEL :

• Forme juridique : SAS au capital de 10 000 €
• Siège social : 29 rue Maréchal Leclerc, 56000 Vannes
• SIREN : 877 557 520 (RCS de Vannes)
• Code APE : 6831Z (Agences immobilières)
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR34877557520
• Email : vannes@immozel.com
• Téléphone : 02 21 32 02 21

 

2. Activité réglementée

• Carte professionnelle : n° CPI 5605 2019 000 043 132 délivrée par la CCI du Morbihan le 16/02/2024.
• Garantie financière : GALIAN (89 rue de la Boétie, 75008 Paris) pour un montant de 120 000 € (Transaction) et 1 280 000 € (Syndic).
• Assurance RCP : GALIAN-SMABTP (89 rue de la Boétie, 75008 Paris), police n°152468B)
  MMA ENTREPRISE (14 bd Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans), police n° 120 137 405.
• Compte séquestre : n°15589 56969 02833386041 91 – CMB Vannes Le Poulfanc.

 

3. Responsable de la publication

• Directeur de la publication : Madame Josselin Romy
• Contact : vannes@immozel.com

 

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Infomaniak Network SA :

• Adresse : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE)
• Site Web : https://www.infomaniak.com/fr

 

5. Conception et Développement

Le site a été réalisé par l’agence L’Encre Bleue :

• Adresse : 7 rue Pierre et Marie Curie – PIBS 2 – CP 11, 56000 Vannes
• Site Web : https://alencrebleue.com/

 

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du présent site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, icônes) est la propriété exclusive de la société IMMO’ZEL, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

7. Responsabilité et contenu

IMMO’ZEL s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions ou des inexactitudes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.
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